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Accueil > Concertation A31 - Vesoul > Documents annexes

Les documents annexes

Les documents suivants, téléchargeables au format pdf, ont également été mis à disposition du public en mairie et sur les lieux de réunions publiques.

Diagnostics et enjeux
   Extraits du dossier de saisine (dernière version du 24 octobre 2006) - pages 8 à 28 (19,9 Mo)
Le programme d'aménagement RN19 A31-Delle
 

Concertation de 1999
Plaquette d'information sur la concertation (532 Ko)
Dossier de concertation (13,1 Mo)
Bilan de concertation (196 Ko)
Décision ministérielle du 19 novembre 1999 (48 Ko)
Décrets de DUP
Lure-Delle du 24 novembre 2003 (84 Ko)
Vesoul-Lure du 8 juillet 2005 (48 Ko)

Le parti d'aménagement A31-Vesoul
 

Concertation de 2002
Bilan de concertation (220 Ko)
Lettre au ministre du 17 septembre 2002 (72 Ko)
Décision ministérielle du 22 avril 2003 (152 Ko)
Concertation de 2003
Bilan de concertation (404 Ko)
Lettre au ministre du 23 septembre 2003 (36 Ko)
Etude de la faisabilité autoroutière A31-Chalindrey (3,8 Mo)
Etude de la faisabilité autoroutière Chalindrey-Vesoul - Scetauroute (2,6 Mo)
Etude de concédabilité A31-Vesoul - CETE de l'Est (3,3 Mo)
Protocole d'accord du 3 juillet 2006 (764 Ko)

L'environnement
 

Extraits du dossier de saisine (dernière version du 24 octobre 2006) - pages 24 à 28 (9,1 Mo)
Synthèse de l'état initial de l'environnement section A31-Chalindrey (10,5 Mo)
Synthèse de l'état initial de l'environnement section Chalindrey-Vesoul (22,3 Mo)
Etat initial du bruit section A31-Chalindrey (7,6 Mo)
Etat initial du bruit section Chalindrey-Vesoul (1,1 Mo)
  - cartographie générale de jour (740 Ko)
  - cartographie générale de nuit (1,2 Mo)

Les trafics
  Etude de trafic IRIS 2004 (11,5 Mo)